Parole d’expert – Serge Massat
Dans la réflexion qui suit, on est loin des normes USGAAP ou autres IFRS. On se situe sur le plan fiscal et ce qu’accepte l’administration fiscale américaine. Inutile d’entrer dans des détails tortueux qui ne vont rien amener à la réflexion, restons en aux généralités.
Une société soumise à l’impôt société qui fait moins de 5 millions USD de chiffre d’affaires (10 millions pour les sociétés à transparence fiscale ou les auto-entrepreneurs) a l’option de choisir la méthode qu’elle souhaite pour établir ses déclarations fiscales de fin d’exercice.
Comptabilité de trésorerie autrement appelée comptabilité « tiroir-caisse » (cash method) : vous déclarez les dépenses que vous avez effectivement payées, vous déclarez les recettes que vous avez effectivement encaissées et le net des deux est votre profit taxable.
Comptabilité des engagements (accrual method) : c’est ce qui est pratiqué en France. On constate les produits lorsque la facture client est émise, on a des comptes fournisseurs puisque l’on enregistre la dépense au moment où elle est encourue et on est imposé sur le Net que les fonds soient en banque ou pas.
La méthode tiroir-caisse est parfaite pour les petites structures, mais se pose un problème quand il s’agit d’une activité de négoce avec des stocks. On peut alors retenir la méthode mixte : les recettes et les dépenses de fonctionnement sont constatées sur la base encaissement-décaissement, mais le coût des marchandises vendues n’est lui constaté en charges que lorsque la recette correspondante est constatée dans le compte de résultat. Nous avons donc bien un Stock au bilan.
Attention : ceci sont des généralités pour attirer votre attention sur une approche américaine différente de ce que vous connaissez en France. Adressez-vous à un spécialiste pour savoir comment cela est applicable à votre cas particulier et à votre secteur d’activité.
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