10 questions pour tout comprendre sur la détaxe

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Le saviez-vous ? En tant qu’expatrié(e) aux États-Unis, vous êtes éligible à la détaxe, c’est-à-dire que vous avez le droit au remboursement de la TVA sur les achats que vous effectuez en France et que vous ramenez ensuite dans vos bagages aux US. Pour en bénéficier, c’est avec l’application gratuite ZappTax que ça se passe !

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On profite tous de nos retours en France pour faire le plein des produits qui manquent ou qui sont hors de prix aux Etats-Unis, n’est-ce pas ? Mais combien d’entre nous oublient de demander le remboursement de la TVA sur ces produits et se retrouvent à payer le prix total ce qu’ils devraient payer (au moins) 10% moins cher ? Beaucoup trop, et ZappTax compte bien faire changer les choses.

Dans ce petit guide en 10 questions, ZappTax vous donne toutes les clés pour réussir votre prochaine détaxe en France !

Sommaire

  1. Pourquoi suis-je éligible à la détaxe ?
  2. Quels produits puis-je détaxer ?
  3. Y-a-t-il un montant minimum d’achat à atteindre pour pouvoir détaxer ?
  4. Qui rembourse la TVA ?
  5. Dans quels magasins puis-je détaxer mes achats ?
  6. Que dois-je faire lors de mes achats pour pouvoir les détaxer ?
  7. Combien puis-je économiser grâce à la détaxe ?
  8. Comment demander le remboursement de la TVA sur mes achats ?
  9. Que faire en cas de problème ?
  10. Où trouver des informations complémentaires sur la détaxe ?

1. Pourquoi suis-je éligible à la détaxe ?

Dans l’Union européenne (UE), la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est une taxe à la consommation qui s’applique aux biens vendus pour être utilisés ou consommés dans le territoire de l’UE.
Dès lors que vous ne résidez pas dans un Etat membre de l’UE et que vous achetez des biens dans l’UE pour les utiliser ou les consommer dans votre pays de résidence, vous êtes donc exonéré(e) du paiement de cette TVA et pouvez demander son remboursement.

2. Quels produits puis-je détaxer ?

TOUS ! La détaxe s’applique à tous les produits que vous ramenez avec vous dans vos bagages, sous réserve qu’ils soient encore non utilisés et/ou consommés.

Cela comprend également :

  • Les produits alimentaires (non consommés)
  • La plupart des produits pharmaceutiques : compléments alimentaires, lunettes et médicaments (sous certaines conditions)
  • Les produits cosmétiques et parfums
  • Le matériel multimédia
  • Les produits de luxe
  • Les animaux de compagnie (oui oui…)

A noter : la détaxe ne s’applique pas aux services (taxi, hôtel, restaurant, …).

3. Y-a-t-il un montant minimum d’achat à atteindre pour pouvoir détaxer ?

Oui. En France, il est de 100,00€ TTC.
A noter qu’avec le procédé de détaxe classique, ce seuil doit être atteint pour un ou plusieurs achats réalisés auprès d’un même magasin sur une période de trois jours. Avec ZappTax, ce seuil ne doit être atteint qu’au niveau de la somme totale des achats en détaxe que vous effectuez durant l’entièreté de votre séjour.

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4. Qui rembourse la TVA ?

Pour détaxer vos achats, il vous faudra passer par un opérateur de détaxe. C’est une entreprise privée, agréée par les autorités fiscales et douanières, qui permet de faire le lien entre le magasin où vous effectuez vos achats et l’Etat, qui récupère la TVA sur ces achats.

Deux types d’opérateurs existent :

  • Les opérateurs classiques, qui fonctionnent en partenariat avec les magasins et qui ne permettent pas de détaxer partout ;
  • Les “nouveaux” opérateurs, comme ZappTax, qui mettent le consommateur au centre du processus et qui vous permettent de détaxer dans tous les commerces sans exception.

D’ailleurs, voici 5 raisons de choisir ZappTax pour détaxer vos prochains achats.

5. Dans quels magasins puis-je détaxer mes achats ?

Si vous passez par le processus de détaxe classique, vous ne pourrez détaxer que dans les magasins qui ont choisi de proposer la détaxe à leurs clients (soit moins de 15% des commerces de France).
Par contre, grâce à ZappTax et à son système ingénieux, vous pouvez détaxer dans tous les 600 000 commerces de France, en boutique et même en ligne ! Passez à la question suivante pour mieux comprendre pourquoi.

6. Que dois-je faire lors de mes achats pour pouvoir les détaxer ?

Ici encore, cela dépend du mode de détaxe que vous choisissez. Avec le procédé classique, vous devez demander un “bordereau de vente à l’exportation” (ou “bordereau de détaxe”) au commerçant au moment de payer vos achats. Notez que seuls les magasins ayant choisi de proposer la détaxe sont en mesure de vous éditer un tel document.

En passant par ZappTax, il vous suffit de demander une “facture avec TVA libellée au nom de ZappTax”. Tout magasin (qu’il ait choisi ou non de proposer la détaxe) est légalement dans l’obligation de vous éditer un tel document si vous le lui demandez. Les équipes de ZappTax combineront ensuite ces factures en un ou plusieurs bordereaux de détaxe qui seront disponibles sur l’appli et également envoyés par e-mail.

Attention : que vous demandiez un bordereau de détaxe ou une facture au nom de ZappTax, vous devez IMPÉRATIVEMENT demander ces documents lors du paiement de vos achats.

7. Combien puis-je économiser grâce à la détaxe ?

Cela dépend de l’opérateur de détaxe par lequel vous passez, mais sachez que vous ne récupérerez quasi jamais 100% de la TVA car une commission est systématiquement prélevée par les opérateurs pour pouvoir se rémunérer. Seul un petit nombre de commerces ayant décidé de proposer la détaxe sans intermédiaire remboursent parfois l’entièreté de la TVA.
En moyenne, le taux de remboursement est de 70% de la TVA. ZappTax est bien au-dessus de cette moyenne, avec un taux progressif pouvant aller jusqu’à 90% de la TVA !

8. Comment demander le remboursement de la TVA sur mes achats ?

Pour pouvoir récupérer votre TVA, il vous faudra absolument valider votre bordereau de détaxe aux douanes lorsque vous quittez le territoire de l’UE. Sans cette validation, vos achats seront considérés comme n’ayant jamais quitté l’UE et donc vous ne pourrez pas les détaxer.

Pour se faire, rien de plus simple : il vous suffit de scanner le code-barres de votre bordereau de détaxe à une borne électronique en libre-service PABLO. Cela peut même se faire à partir de votre téléphone. Tous les détails sur la procédure de validation des bordereaux de détaxe aux douanes en France sont disponibles ici.
Une fois vos bordereaux de détaxe validés, l’opérateur de détaxe recevra une notification officielle des douanes et pourra procéder à votre remboursement.

9. Que faire en cas de problème ?

La plupart du temps, les expériences de détaxe se passent sans encombre. Mais il peut arriver que vous rencontriez des problèmes au moment de vos achats ou bien au moment de la validation aux douanes.
Dans ce cas, si vous utilisez ZappTax, un support client personnalisé est disponible 24/7 en français et en anglais pour vous accompagner, via le chat intégré de l’application ou par email à support@zapptax.com.

10. Où trouver des informations complémentaires sur la détaxe ?

Si vous avez encore des questions sur la détaxe, des dizaines de ressources sont disponibles sur la FAQ et le blog de ZappTax. N’hésitez pas !

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